Les constructions et leur aménagement sont soumis à des règles très strictes. Dans le cadre d’une maison, il est important de connaître les différentes surfaces qui sont à prendre en compte pour le calcul de la surface taxable et de la surface habitable. Il est aussi important de connaître les pièces qui font partie de la surface habitable et celles qui ne font pas partie de cette surface. Une question qui revient souvent est : le garage fait-il partie de la surface de plancher ?
Dans cet article, nous allons vous expliquer en détail si le garage fait partie de la surface de plancher et quelles sont les conséquences.
Qu’est-ce que la surface de plancher ?
La surface plancher est une notion très importante dans le cadre de la construction et de l’aménagement d’une maison. Elle est définie par le Code de l’urbanisme comme la superficie totale des sols de l’ensemble des locaux clos et couverts, à l’exception des terrasses, balcons, jardins et autres espaces extérieurs. Cette surface est calculée en mètres carrés et doit être déclarée lors de la déclaration préalable.
Qu’est-ce que la surface habitable ?
La surface habitable est définie par le Code de l’urbanisme comme étant la superficie des locaux clos et couverts, à l’exception des terrasses, balcons, jardins et autres espaces extérieurs, dont la hauteur sous plafond est supérieure ou égale à 1,80 mètre. Elle est calculée en mètres carrés et doit être déclarée dans la déclaration préalable.
Le garage fait-il partie de la surface de plancher ?
Le garage fait-il partie de la surface de plancher ? La réponse à cette question n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît. En effet, le Code de l’urbanisme ne précise pas si le garage fait partie ou non de la surface de plancher.
En revanche, le Code de l’urbanisme précise que pour un garage, seules les surfaces situées à moins de 1,80 mètres sous plafond font partie de la surface habitable. Si le garage est situé à plus de 1,80 mètres sous plafond, alors il ne fait pas partie de la surface habitable.
Par conséquent, le garage peut faire partie ou non de la surface de plancher, selon sa hauteur sous plafond. Si la hauteur sous plafond est inférieure ou égale à 1,80 mètres, alors le garage fait partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher. Si la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 mètres, alors le garage ne fait pas partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher.
Quelles sont les conséquences?
Les conséquences de la prise en compte ou non du garage dans la surface de plancher sont nombreuses. En effet, si le garage fait partie de la surface de plancher, alors il faut le déclarer dans la déclaration préalable et il sera soumis à la taxe d’aménagement. Si le garage ne fait pas partie de la surface de plancher, alors il ne sera pas soumis à la taxe d’aménagement.
De plus, la prise en compte ou non du garage dans la surface de plancher aura des conséquences sur l’utilisation des locaux. Si le garage fait partie de la surface habitable, alors il peut être utilisé comme logement. Si le garage ne fait pas partie de la surface habitable, alors il ne peut pas être utilisé comme logement.
Surface de plancher et surface habitable : quelles différences ?
Les constructions et leur aménagement sont soumis à des règles très strictes. Dans le cadre d’une maison, il est important de connaître les différentes surfaces qui sont à prendre en compte pour le calcul de la surface taxable et de la surface habitable. Il est aussi important de connaître les pièces qui font partie de la surface habitable et celles qui ne font pas partie de cette surface.
La surface de plancher est une notion très importante dans le cadre de la construction et de l’aménagement d’une maison. Elle est définie par le Code de l’urbanisme comme la superficie totale des sols de l’ensemble des locaux clos et couverts, à l’exception des terrasses, balcons, jardins et autres espaces extérieurs. Cette surface est calculée en mètres carrés et doit être déclarée lors de la déclaration préalable.
La surface habitable est quant à elle définie par le Code de l’urbanisme comme étant la superficie des locaux clos et couverts, à l’exception des terrasses, balcons, jardins et autres espaces extérieurs, dont la hauteur sous plafond est supérieure ou égale à 1,80 mètre. Elle est calculée en mètres carrés et doit être déclarée dans la déclaration préalable.
Le garage fait-il partie de la surface de plancher ?
Le garage fait-il partie de la surface de plancher ? La réponse à cette question n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît. En effet, le Code de l’urbanisme ne précise pas si le garage fait partie ou non de la surface de plancher.
En revanche, le Code de l’urbanisme précise que pour un garage, seules les surfaces situées à moins de 1,80 mètres sous plafond font partie de la surface habitable. Si le garage est situé à plus de 1,80 mètres sous plafond, alors il ne fait pas partie de la surface habitable.
Par conséquent, le garage peut faire partie ou non de la surface de plancher, selon sa hauteur sous plafond. Si la hauteur sous plafond est inférieure ou égale à 1,80 mètres, alors le garage fait partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher. Si la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 mètres, alors le garage ne fait pas partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher.
Quelles sont les conséquences?
Les conséquences de la prise en compte ou non du garage dans la surface de plancher sont nombreuses. En effet, si le garage fait partie de la surface de plancher, alors il faut le déclarer dans la déclaration préalable et il sera soumis à la taxe d’aménagement. Si le garage ne fait pas partie de la surface de plancher, alors il ne sera pas soumis à la taxe d’aménagement.
De plus, la prise en compte ou non du garage dans la surface de plancher aura des conséquences sur l’utilisation des locaux. Si le garage fait partie de la surface habitable, alors il peut être utilisé comme logement. Si le garage ne fait pas partie de la surface habitable, alors il ne peut pas être utilisé comme logement.
Il est donc important de connaître la hauteur sous plafond de votre garage et de bien tenir compte de cette hauteur lors du calcul de la surface de plancher, pour éviter toute mauvaise surprise !
Surface de plancher et surface habitable : comment calculer ?
Le calcul de la surface de plancher et de la surface habitable peut être effectué de différentes manières. En effet, il existe plusieurs méthodes pour calculer ces surfaces.
La méthode la plus simple est le calcul au mètre carré. Pour calculer la surface de plancher, il suffit de multiplier la longueur de la pièce par sa largeur. Pour calculer la surface habitable, il suffit de multiplier la longueur de la pièce par sa largeur et de soustraire la surface des murs.
Il existe aussi d’autres méthodes de calcul, plus complexes. Ces méthodes sont généralement utilisées par les architectes et les ingénieurs.
Si vous avez des questions concernant le calcul de la surface de plancher ou de la surface habitable, n’hésitez pas à contacter un professionnel de la construction.
Conclusion
Le garage fait-il partie de la surface de plancher ? La réponse à cette question n’est pas aussi simple qu’il n’y paraît. En effet, le Code de l’urbanisme ne précise pas si le garage fait partie ou non de la surface de plancher. En revanche, le Code précise que seules les surfaces situées à moins de 1,80 mètres sous plafond font partie de la surface habitable.
Par conséquent, le garage peut faire partie ou non de la surface de plancher, selon sa hauteur sous plafond. Si la hauteur sous plafond est inférieure ou égale à 1,80 mètres, alors le garage fait partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher. Si la hauteur sous plafond est supérieure à 1,80 mètres, alors le garage ne fait pas partie de la surface habitable et donc de la surface de plancher.
Les conséquences de la prise en compte ou non du garage dans la surface de plancher sont nombreuses. En effet, cela aura des conséquences sur le calcul de la surface taxable et de la surface habitable, mais aussi sur l’utilisation des locaux.
Il est donc important de connaître la hauteur sous plafond de votre garage et de bien tenir compte de cette hauteur lors du calcul de la surface de plancher, pour éviter toute mauvaise surprise !