Guide de l’assainissement non collectif

L’assainissement est une obligation à la fois sanitaire et environnementale. L’ANC ou l’assainissement non collectif s’impose lorsque le réseau collectif n’existe pas ou que le raccordement au réseau existant est difficile à réaliser. Ce mode d’assainissement peut être adapté à un logement diffus, notamment si l’aptitude du sol ainsi que la sensibilité du milieu naturel récepteur le permettent. En tant que propriétaire d’une habitation, vous avez donc la responsabilité de définir et de construire votre système d’assainissement non collectif. Voici alors un guide pour vous aider.

Qu’est-ce que l’assainissement non collectif ?

L’assainissement non-collectif ou ANC désigne l’ensemble des installations individuelles de traitement des eaux usées domestiques. Il s’agit d’un dispositif non desservi par un réseau public de collecte des eaux usées. Ce système traite lui-même ses eaux usées avant de les rejeter dans un milieu naturel.

Les eaux usées traitées sont notamment constituées d’eaux vannes qui proviennent des toilettes et des eaux grises provenant des lavabos, des cuisines, des douches, etc. Les installations d’ANC doivent donc permettre le traitement commun de l’ensemble des eaux usées. Elles peuvent contenir des micro-organismes éventuellement pathogènes, des matières organiques, des matières azotées, phosphorées ou bien en suspension. Une fois polluées, ces eaux usées sont susceptibles d’être à l’origine de nombreuses nuisances environnementales et de grands risques sanitaires. C’est pourquoi l’assainissement non collectif est essentiel, afin de prévenir ce type de problème.

Les principes de l’assainissement non collectif

Vous aurez donc compris qu’une installation d’assainissement non-collectif consiste à assurer la collecte, le transport, le traitement ainsi que l’évacuation des eaux usées domestiques. La collecte et le transport de ces dernières, en sortie d’habitation, sont notamment réalisés via un dispositif de collecte comme une boite par exemple, suivis de canalisations. Ensuite, le traitement des eaux usées s’effectue soit :

  • Dans le sol en place ou un autre reconstitué avec un traitement en amont via une fosse septique
  • Par un dispositif de traitement agréé par le Ministère compétent.

L’évacuation des eaux usées traitées est en priorité réalisée par infiltration dans le sol. Cependant, elle peut également s’effectuer par rejet vers un milieu hydraulique superficiel comme une cours d’eau.

Comment ça marche ?

Pour être conforme aux normes prévues par la loi, un assainissement non-collectif doit être constitué des trois éléments suivants :

  • Un prétraitement avec une fosse septique

Celle-ci va recevoir l’ensemble des eaux usées de votre habitation, afin de transformer les déchets solides en gaz et d’épurer l’eau grâce à un processus de fermentation.

  • Un traitement ou une épuration

Également appelée épandage souterrain, cette étape permet l’épuration des eaux traitées dans le sol. Veillez à ce que le compartiment se trouve le plus près de la surface du sol pour une meilleure aération.

  • Une évacuation des eaux usées traitées

Elle doit s’effectuer prioritairement dans le sol, soit directement par le système de traitement, soit par des dispositifs spécifiques. Lorsque la nature ainsi que la surface du terrain le permettent, des tranchées de dissipation peuvent être installées, pour qu’il y ait suffisamment de perméabilité à faible profondeur. Un puits d’infiltration peut aussi être posé, lorsque cette perméabilité est suffisante. Cependant, si le sol est imperméable ou la surface trop faible, les eaux usées traitées peuvent être exceptionnellement rejetées dans un milieu hydraulique superficiel. Encore faut-il une autorisation d’un service gestionnaire du milieu récepteur ainsi qu’une justification de l’impossibilité d’infiltrer.

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